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🏡✨ LES SERVITUDES – KESAKO?🏔️🇨🇭 

Vous vous demandez parfois ce que cache ce mystérieux mot « servitude » dans le monde de l’immobilier? 🤔 

Ne vous inquiétez pas, je suis là pour éclaircir tout ça!

📜 Une servitude, toujours inscrite au Registre Foncier (RF), c’est un peu comme une petite note en bas de page dans le livre de votre propriété. 

Imaginez-la comme une autorisation spéciale pour votre voisin, ou d’autres de faire quelque chose sur votre terrain, ou vice versa. 🏡

Les bénéficiaires sont indiqués et cela peut être un droit pour vous (indiquée D sur le RF) ou une charge (C).

Mais attendez, ça ne veut pas dire que votre voisin peut organiser un barbecue géant dans votre jardin sans vous demander! 🍔😅 

Ça peut être quelque chose de plus simple, comme le droit de passage pour accéder à sa propriété. 🚶‍♂️

Il existe toute sorte de servitudes, en voici quelques unes parmi les plus courantes, soit: Toute sorte de droit de passage (à pied, pour tout véhicule, pour accéder à la route communale, etc.).

Servitude de canalisations et conduites de raccordement selon plan.

D’autres, plus particulières, que j’ai rencontré, tel que: le droit de vue, par exemple, mentionnée ainsi « voisinage, vues obliques »

Où encore: droit d’habitation en faveur d’une personne, droit d’eau d’un litre par minute en faveur de, 

encore une dernière, plus bizarre:  « Droit d’usage d’un tuyau de prise d’air dans le mur de séparation à la charge de la commune »

Il y en a une multitude, et beaucoup sont obsolètes, notamment les droits d’eau qui datent souvent du début du XXème siècle.

D’ailleurs, la date d’inscription au RF est mentionnée à côté de la servitude.

Maintenant, pourquoi est-ce important de savoir ça? 

Parce que ça peut influencer votre quotidien et même la valeur de votre bien. 📈💰 

Imaginez acheter une maison sans savoir qu’il y a une servitude qui limite vos projets futurs!

Alors, si vous êtes sur le point de vendre ou d’acheter, assurez-vous de faire le tour du registre foncier pour voir s’il y a des petits « post-it » qui pourraient impacter votre projet immobilier. 🧐🔍

Bien sûr le notaire va en parler lors de la lecture de l’acte, mais c’est bien de connaître « les tenants et les aboutissants » avant.

Dernière chose: Si la servitude n’a plus lieu d’être, c’est possible, même conseillé, de la faire radier avec l’accord de toutes les parties.

💡 Racontez votre expérience, posez vos questions et mettez tout dans un commentaire par mail. 📤